La revue en ligne
- Revue 2010-1
- Editorial
Georges Wiederkehr - Qu’est-ce qu’un risque collectif ?
David Melloni - Les financements de risques collectifs : l’exemple des fonds d’indemnisation et de garantie
Hervé Arbousset - Les marges de manœuvre des maires face à l’application des Plans de Prévention du Risque Inondation
Johnny Douvinet et Anne-Sophie Denolle - Les documents cartographiques dans le cadre des PPRI : analyse critique
Nadia Dupont - Le principe de précaution rend-il l’évaluation indispensable ?
Valentine Erné-Heintz - Quelle place pour les sciences de l’antiquité dans une nouvelle culture du risque inondation ?
Philippe Leveau - Territorialisation ou déterritorialisation du risque ? Analyse comparative et critique de la procédure de réalisation des P.P.R.N.P.
Brice Martin, Romain Ansel, Ouarda Guerrouah et Lauriane With - La mosaïque de l’assurance des risques collectifs
Bertrand Pauvert - La responsabilité pénale d’un club sportif
Jean-Pierre Vial
- Editorial
- Revue
- Revue 2010-2
- Editorial
Thierry Cahn - Les trajectoires de l’obligation de sécurité du transporteur aérien de personnes
Marie-France Steinlé-Feuerbach - Obligation de sécurité et transport de personnes : un développement incontrôlé eu égard à la jurisprudence
Eric Desfougères - La dépollution des bases aériennes
Lieutenant Élodie Bonin-Laurent - La responsabilité du transporteur ferroviaire en cas de suppression de train, retard ou correspondance manquée : l’exemple de la mi-décembre 2009
Sandie CALME
- Editorial
- Revue
- Revue 2010-3
- Editorial
Marie-France Steinlé-Feuerbach - Enjeux de la Convention sur la Diversité Biologique et risques sur la biodiversité
Tarin Frota Mont’Alverne - La valorisation et la protection de la biodiversité en zone urbaine : mise en perspective d’une tendance à travers les notions de nuisances et de risques
Nicolas MAUGHAN - Développement jurisprudentiel au Québec en matière de recours collectifs environnementaux
Me Michel BELANGER - Le principe de précaution s’invite dans le droit de l’urbanisme… sauf pour les antennes relais de téléphonie mobile
Benoit STEINMETZ - Management des risques : du concept vers la boîte à outils
Christophe FRERSON - Les 1ères conséquences juridiques de la tempête Xynthia (TA Nantes, ordonnance de référé, 29 avril 2010)
Jérémie VALLOTTON
- Editorial
- Revue 2011-1
- Éditorial
Liliane DALIGAND - D’un devoir d’information du médecin à un droit du patient à être informé…
Sophie HOCQUET-BERG - Médicament : contrefaçon, malfaçon et risque
Emmanuel PY - L’évolution du régime de réparation des risques professionnels et le droit des victimes à une juste indemnisation de leurs préjudices
Francis Meyer - Le risque systémique
Stéphane CALLENS - Surpression massive pulmonaire lors d’un baptême
Jean-Pierre VIAL - Intubation dommageable : maladresse ou risque inhérent à un acte médical ?
Isabelle CORPART
- Éditorial
- Revue
- Revue 2011-2
- Éditorial
Hervé Arbousset et Benoit Steinmetz - Le droit des communications électroniques à l’épreuve des catastrophes
Karine Favro - La protection de la biodiversité comme outil pour assurer l’accès à la santé
Tarin Frota Mont’Alverne Denise Almeida de Andrade - L’article 22 de la loi n° 2010-873 du 23 juillet 2010 : rupture, par le législateur, de l’égalité des citoyens devant les charges publiques ?
Arnaud Baïlen
- Éditorial
- Revue
- Revue
- Revue 2011-3
- Éditorial
Claude Lienhard - Le Droit des catastrophes entre consolidation et réinvention
Patrick LAGADEC - Risques et crises endogènes : une approche toujours problématique
Claude GILBERT - De la prévention des risques majeurs à une démarche globale de sécurité civile
Jean VIRET - Catastrophes et réglementation d’urbanisme
Florence Nicoud - Le traitement des catastrophes par le droit de la responsabilité administrative
Christophe GUETTIER - Le droit des transports à l’épreuve des catastrophes
Eric DESFOUGÈRES - Regard du civiliste sur la responsabilité civile à l’aune de la catastrophe
Anne GUEGAN-LECUYER - Les accidents collectifs et les comités de suivi : regards théoriques et pratiques
Anne GUEGAN-LECUYER - L’indemnisation par les fonds de garantie
Anne D’HAUTEVILLE - Syndrome post-traumatique spécifique et préjudice d’angoisse
Liliane DALIGAND - Les catastrophes et le procès pénal
Christophe REGNARD - Le principe du contradictoire dans l’expertise pénale
Claude GUIBERT - Le traitement judiciaire des catastrophes industrielles : Les constatations techniques
Bruno VANDEN-BERGHE - Le devoir des Etats de protéger la population contre les catastrophes
Claire VIAL - L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme. Le droit au procès pénal en cas de catastrophes
Caroline LACROIX - La synthèse du colloque
Marie-France STEINLE-FEUERBACH
- Éditorial